MENTIONS LEGALES
PROPRIÉTAIRE ET EDITEUR
Société CDB WORK, au capital de 1 000 €, immatriculée au RCS de Rouen sous le n°B 987 910 874,
dont le siège social est situé 405 rue Martin Luther King à 76650 Petit-Couronne, représentée par
Christine BILLARD.
N°TVA Intracommunautaire : FR66987910874
Adresse électronique : contact@cdbwork.com
HÉBERGEUR
Société 02SWITCH, au capital de 100 000 €, immatriculée au RCS de Clermont Ferrand sous le n°B
510 909 807, dont le siège social est situé Chemin des Pardiaux à 63000 Clermont Ferrand
PROPRIÉTAIRE ET EDITEUR
Le site web de CDB WORK est protégé au titre des dispositions relatives au droit d’auteur défini aux
articles L.111-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. CDB WORK est titulaire de
l’ensemble des droits de propriété intellectuelle sur les éléments composant le site. Certains visuels pourront provenir de sites tels que CANVA, WORKPRESS ou encore FREEPIX . Sans préjudice
des dispositions prévues à l’article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation,
reproduction ou diffusion, intégrale ou partielle du site, sur quelque support que ce soit, sans
l'autorisation expresse et préalable de CDB WORK constitue un acte de contrefaçon, sanctionné au
titre des articles L.335-2 et L.335.3 du même code. Par ailleurs, la marque CDB WORK est protégée
au titre des articles L.712-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Toute représentation,
reproduction ou diffusion, intégrale ou partielle de la marque CDB WORK, sur quelque support que ce
soit, sans l'autorisation expresse et préalable de CDB WORK constitue un acte de contrefaçon,
sanctionné au titre des articles L.716-1 du même code.
